Comité du 12 décembre 2018

Heure de début : 19h00
Lieu : Salon Marceline - Gayant Expo - Route de Tournai 59502 DOUAI

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 14 novembre 2018
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l 5211.10
1.3) Information sur les délégations au Bureau Syndical en vertu de l’article l 5211.10
1.4) Actualisation du tableau des effectifs – Suppression de douze emplois permanents
1.5) Renouvellement de la mise à disposition de personnel du SMTD a la STAD 
1.6) Attribution d’une subvention annuelle à l’amicale du personnel du SMTD
1.7) Avenant n°6 au marché public n°2014-23 relatif à l’exploitation du réseau de transport en commun « eveole » et assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en place de lignes TCSP
1.8) Contrat à conclure avec la Société Publique Locale STAD
1.9) Calendrier des Assemblées du SMTD pour l’année 2019
1.10) Fermeture anticipée des agences commerciales eveole le 24 décembre et 31 décembre 2018
1.11) Modification des fins de services pour les 24 et 31 décembre 2018              

2^ème Partie : Mobilité – Rémy VANANDREWELT
2.1) Soutien financier au syndicat intercommunal de la Région d’Arleux

3^ème Partie : Finances – Youssef MANHAB
3.1) Clôture de la régie de recettes « encaissement des titres de transport »
3.2) Décision modificative n°3/2018 budget annexe

4^ème Partie : Travaux d’infrastructure et de bâtiments – Damien FRENOY
4.1) Avenant n°5 à la convention de mise en souterrain des réseaux électriques basse tension et de communications électronique