Comité du 14 novembre 2018

Heure de début : 19h00
Lieu : A L’Espace Fêtes Culture Jacques Duclos - Place Roger Salengro - 59287 Guesnain

1ère Partie : Affaires Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 26 septembre 2018
1.2) Avenant n°1 à la convention relative au transport scolaire et aux lignes pénétrantes
1.3) Remboursement des frais exposés des élus du SMTD dans le cadre de leur fonction

2ème Partie : Ligne 2 - Nadia BONY
2.1) Présentation de la méthodologie mise en œuvre dans le cadre de la ligne 2

3ème Partie : Commandes Publiques - Maryline LUCAS
3.1) Exonération partielle de pénalités de la société Bureau Veritas
3.2) Exonération partielle de pénalités de la société AC Environnement

4ème Partie : Communication et Affaires juridiques - Christophe DUMONT
4.1) Protocole transactionnel à conclure avec APTS
4.2) Evolution statutaire du Syndicat Mixte des Transports du Douaisis

5ème Partie : Finances - Youssef MANHAB
5.1) Décision modificative n°4-2018 - Budget principal

6ème Partie : Travaux - Damien FRENOY
6.1) Installation d’un sanitaire pour les conducteurs de bus à Sin le Noble – Lycee Rimbaud

Questions diverses