Heure de début : 18h00
Lieu : Salle Louis Pol - 8 Rue Wambrouck 59580 ANICHE
Port du masque OBLIGATOIRE
Ordre du jour
1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 29 juillet 2020
1.2) Règlement intérieur du SMTD
1.3) Renouvellement de l’adhésion au service de prévention du centre de gestion
1.4) Election de la commission d’appel d’offres
1.5) Constitution de la commission de finances
1.6) Constitution du comite des partenaires
1.7) Constitution de la commission consultative des services publics locaux
1.8) Constitution de la commission « mobilités partagées et intermodalités »
1.9) Constitution de la commission « transition énergétique »
1.10) Constitution de la commission « transition numérique et relations clientèles »
1.11) Constitution de la commission intercommunale pour l’accessibilité
1.12) Rapport d’activité 2019
2ème Partie : Finances - François CRESTA
2.1) Affectation du résultat 2019
2.2) Budget supplémentaire 2020
2.3) Fixation de seuils aux poursuites comptables
2.4) Convention relative au financement par la région du transport scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD
3ème Partie : Mobilités actives - Jean-Luc HALLE
3.1) Convention de mise à disposition d’un abri à vélos sécurisé à Sin le Noble
4ème Partie : Clientèle, tarification et transition numérique - Julien QUENNESSON
4.1) Modification de la gamme tarifaire - vélos à assistance électrique
5ème Partie : Travaux et patrimoine foncier - Damien FRENOY
5.1) Transfert des abribus du Conseil Départemental au Syndical Mixte des Transports du Douaisis
6ème Partie : Planification et accessibilité - Jessica TANCA
6.1) Soutien financier au Syndicat Intercommunal de la Région d’Arleux
