Comité du 16 décembre 2020 Points marquants : Concertation publique de la ligne B - Soutien à l'APF
Comité du 19 novembre 2020 Points marquants : Desserte de la gare de Leforest - Dénomination commerciale des VAE
Comité du 23 septembre 2020 Points marquants : Constitution des commissions - Modification de la gamme tarifaire des VAE
Comité du 29 juillet 2020 Point marquant : Élection du Président et du Bureau syndical
Comité du 17 juin 2020 Points marquants : Compte de gestion et compte administratif 2019
Comité du 4 mars 2020 Points marquants : Evolution statutaire suite à la LOM - Budget primitif 2020
Comité du 5 février 2020 Points marquants : Convention relative à la ligne régionale n°211 - Présentation du ROB 2020

Heure de début : 19h00
Lieu : Salle de conférence évéole - 240 boulevard Pasteur 59287 GUESNAIN

Ordre du jour

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la seance du mercredi 5 février 2020

2ème Partie : Commande publique - Maryline LUCAS
2.1) Etude de faisabilité de la ligne B : modification de la dénomination de la phase 3, prolongation de la durée du marché et introduction d'une phase supplémentaire

3ème Partie : Communication et affaires juridiques – Christophe DUMONT
3.1) Evolution statutaire du SMTD suite à la parution de la loi LOM
3.2) Avenant n°1 à la convention de superposition de gestion des routes départementales

4ème Partie : Finances – Alain PAKOSZ
4.1) Budget primitif 2020

5ème Partie : Travaux – Damien FRENOY
5.1) Réaménagement de quai bus - Modification de la délibération du 6 février 2019 relative à l'acquisition et la cession de la parcelle BW680p à Douai (Lycée Albert Chatelet)