Comité du 15 décembre 2021 Points marquants : Création de la ligne 4 - Conditions d'accès aux abris vélos sécurisés
Comité du 6 octobre 2021 Points marquants : Conventions relatives aux transports scolaires - Guide mobilité 2021
Comité du 16 juin 2021 Points marquants : Nouvelle organisation du temps de travail - Présentation du rapport d'activité 2020
Comité du 26 mai 2021 Point marquant : Vote à l'unanimité de la mise en gratuité totale du réseau évéole
Comité du 10 mars 2021 Points marquants : Politique d'implantation du mobilier urbain - Présentation du budget primitif 2021
Comité du 3 février 2021 Points marquants : Fusion des lignes 5, 6 et 8 - Présentation du ROB 2021

Heure de début : 18h15
Lieu : Salle des fêtes - 14 rue Jean Jaurès 59553 Lauwin-Planque

Ordre du jour

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 6 octobre 2021
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l 5211.10
1.3) Information sur les délégations au Bureau Syndical en vertu de l’article l 5211.10
1.4) Calendrier des assemblées du SMTD pour l’année 2022
1.5) Revalorisation de la valeur du titre restaurant et de la participation employeur
1.6) Attribution d’une subvention annuelle à l’amicale du personnel public du smtd
1.7) Renouvellement de la mise à disposition de personnel du SMTD à la STAD

2ème Partie : Évolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Création de la ligne 4 et modification de la ligne 14 du réseau évéole
2.2) Fermeture anticipée des agences commerciales les 24 et 31 décembre 2021
2.3) Modification des fins de services pour les 24 et 31 décembre 2021
2.4) Approbation du nouveau règlement voyageurs

3ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif
3.2) Déclassement de biens
3.3) Admission en non valeur des créances proposées par le trésorier
3.4) Convention relative au financement par la Région du transport scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD (période de janvier-juillet 2021)

4ème Partie : Mobilités actives - Jean-Luc HALLE
4.1) Définition des conditions d’accès aux abris à vélo dans le cadre de la mise en place de la gratuité totale du réseau évéole              70

5ème Partie : Planification et mise en accessibilité - Jessica TANCA
5.1) Soutien financier à APF France Handicap

6ème Partie : Marchés publics et commande publique - Claudine PARNETZKI
6.1) Avenant n°2 au marche public n°2019-35 relatif à l’exploitation du réseau de transport en commun « évéole » et assistance à maîtrise d’ouvrage pour les projets d’infrastructure

7ème partie : Questions diverses
7.1) Point d’information sur la mise en place de la gratuité