Comité du 6 octobre 2021

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle Edith Piaf - 41 rue Fauqueux 59176 MASNY

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 16 juin 2021
1.2) Complément à la délibération SMTD-21-06-15 relative à l’organisation du temps de travail
1.3) Mise en œuvre du télétravail régulier, ponctuel ou temporaire au sein du SMTD
1.4) Actualisation du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent et suppression de quatre emplois permanents
1.5) Avenant n°3 à la convention conclue entre le SMTD et la Région relative aux modalités du transport scolaire et aux dessertes urbaines

2^ème Partie : Évolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Convention relative au transport scolaire sur le réseau TER des scolaires du ressort territorial entre le syndicat mixte des transports du Douaisis et SNCF voyageurs

3^ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe
3.2) Décision modificative n°1/2021 budget principal
3.3) Décision modificative n°1/2021 budget annexe

4^ème Partie : Juridique et Communication - Christophe DUMONT
4.1) Opération commerciale à l’occasion des fêtes de fin d’année

5^ème Partie : Clientèle, Tarification et Transition numérique - Julien QUENNESSON
5.1) Guide mobilité 2021

6^ème Partie : Travaux et Patrimoine foncier - Damien FRENOY
6.1) Avenant n°7 à la convention SMTD/CCCO de délégation de maîtrise d’ouvrage relatif aux travaux d’extension de la ligne A du TCSP