Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes Jules Fromont - 1 rue Jules Ferry 59552 LAMBRES LEZ DOUAI

Ordre du jour

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 15 juin 2022
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l5211.10
1.3) Renouvellement de la convention d’adhésion au service de prévention du centre de gestion du Nord
1.4) Modification des statuts du syndicat mixte Hauts de France Mobilités
1.5) Modalités de mise en œuvre de l’opération d’autoconsommation photovoltaïque
1.6) Déploiement de la vidéo protection sur le réseau

2ème Partie : Finances - François CRESTA
2.1) Décision modificative n°1/2022 budget principal
2.2) Décision modificative n°1/2022 budget annexe
2.3) Budget primitif annexe énergie 2022
2.4) Budget annexe énergie : versement complémentaire à la dotation initiale
2.5) Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe transports
2.6) Reprise de la provision suite au litige avec Sam Nord au budget annexe
2.7) Convention relative au financement par la Région du transport scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD (période de janvier à juillet 2022)

3ème Partie : Juridique et Communication - Christophe DUMONT
3.1) Règlement d’un sinistre causé par une chute d’arbre

4ème partie : Planification et mise en accessibilité - Jessica TANCA
4.1) Soutien financier au syndicat intercommunal de la région d’Arleux
4.2) Subventions PDU 2022-2023
 

Publié le 08 novembre 2022

Convention Région - Transport scolaire

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Publié le 08 novembre 2022

Subvention d'équilibre au budget transport

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Publié le 08 novembre 2022

Dotation complémentaire budget énergie

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Publié le 08 novembre 2022

Autoconsommation photovoltaique

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Publié le 08 novembre 2022

Statuts des Hauts de France Mobilités

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