Heure de début : 18h00
Lieu : Centre Jean Monnet - Av. Raymond Honoré 59182 MONTIGNY EN OSTREVENT

Ordre du jour

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 09 mars 2022
1.2) Création d’emplois permanents pour le service vellow – actualisation du tableau des effectifs
1.3) Présentation du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la STAD

2ème Partie : Finances - François CRESTA
2.1) Approbation du compte de gestion 2021 (budget principal et budget annexe transport)
2.2) Approbation du compte administratif 2021
2.3) Affectation du résultat 2021
2.4) Budget supplémentaire 2022
2.5) Création d’un budget annexe pour la fourniture, installation et exploitation de panneaux photovoltaiques
2.6) Déclassement d’un véhicule

3ème Partie : Mobilités actives - Jean-Luc HALLE
3.1) Création et l’aménagement d’aires de covoiturage a l’échelle du territoire du SMTD

4ème partie : Travaux et patrimoine foncier - Damien FRENOY
4.1) Aménagement d’un parking public - Rue de Cambrai à Douai