Publié le 05 janvier 2023
Heure de début : 18h00
Lieu : Salle Louis Griffon - rue Pierre de Coubertin 59234 MONCHECOURT
Ordre du jour
1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 12 octobre 2022
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article L5211.10
1.3) Information sur les délégations au Bureau Syndical en vertu de l’article L5211.10
1.4) Calendrier des Assemblées du SMTD pour l’année 2023
1.5) Attribution d’une subvention annuelle à l’amicale du personnel public du SMTD
1.6) Revalorisation du titre restaurant
1.7) Don de matériel informatique à la mission locale jeunes du Douaisis
2ème Partie : Évolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Modification des fins de services pour les 24 et 31 décembre 2022
2.2) Fermeture exceptionnelle de l’agence commerciale évéole Place De Gaulle du 26 au 30 décembre 2022
3ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2023
3.2) Admission en non-valeur des créances proposées par le trésorier
3.3) Liste des associations exonérées du versement mobilité
4ème partie : Mobilités actives - Jean Luc HALLE
4.1) Avenant à la convention de financement et de mise à disposition de la Maison du vélo et de la Mobilité
5ème partie : Usages partagées, intermodalité et transition énergétique - Christophe CHARLES
5.1) Analyse multicritères des aires de covoiturage en réflexion
6ème partie : Planification et mise en accessibilité - Jessica TANCA
6.1) Présentation du Bilan LOTI de la Ligne A
6.2) Soutien financier à APF France Handicap
7ème partie : Marchés publics et commande publique - Claudine PARNETZKI
7.1) Avenant n°3 au marché public n°2019-35 relatif à l’exploitation du réseau de transport en commun « évéole » et assistance à maîtrise d’ouvrage pour les projets d’infrastructure
