Comité du 25 septembre 2019

Heure de début : 19h00
Lieu : Salle Albert Camus - Place Victor Hugo 59490 SOMAIN

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 19 juin 2019        
1.2) Election d'un Vice-président
1.3) Extension du champ d'application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
1.4) Convention entre le SIMOUV et le SMTD portant sur les modalités techniques et financières de la desserte en transports en commun de la commune d'Emerchicourt du 1er janvier au 5 juillet 2019
1.5) Décision modificative n°1/2019 Budget principal
1.6) Décision modificative n°1/2019 Budget annexe

2^ème Partie : Etude de la Ligne 2 du BHNS - Nadia BONY
2.1) Etude de faisabilité de la Ligne B

3^ème Partie : Mobilité – Remi VANANDREWELT
3.1) Présentation du schéma directeur modes doux
3.2) Restitution du compte-déplacements du Douaisis / Synthèse 2012-2016

4^ème Partie : Communication et affaires juridiques – Christophe DUMONT
4.1) Rapport d'activité 2018
4.2) Opération commerciale à l'occasion des fêtes de fin d'année
4.3) Protocole transactionnel à conclure avec la société Signature