Comité du 6 fevrier 2019

Heure de début : 19h00
Lieu : Salle des fêtes "Henri Martel" - Rue Aragon 59287 LEWARDE

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 12 décembre 2018
1.2) Annulation de la délibération SMTD 2017.02.2.2 du 1er février relatif au rachat de la fibre optique
1.3) Affiliation volontaire au centre de gestion du Nord
1.4) Revalorisation de la participation du SMTD à la prévoyance des agents
1.5) Extension des bénéficiaires du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'asile aux procédures Dublin
1.6) Extension des bénéficiaires du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'asile aux mineurs non-accompagnés
1.7) Augmentation du nombre de renouvellement du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'emploi
1.8) Mise en place de la gratuité dans les transports scolaires (un aller-retour/jour)
1.9) Propositions évolutions de la gamme tarifaire en 2019

2^ème Partie : Commandes publiques – Maryline LUCAS
2.1) Appel d'offres relatif au renouvellement des cablages réseaux des bâtiments administratifs et exploitation du dépôt de la STAD
2.2) Appel d'offres relatif à l'étudede faisabilité et à la concertation préalable pour la réalisation de la ligne B des bus à haut niveau de service sur le territoire du SMTD

3^ème Partie : Finances – Youssef MANHAB
3.1) Admission en non-valeur des créances proposées par le trésorier
3.2) Liste des associations exonérées du versement destiné au financement des transports en commun
3.3) Sortie d'inventaire
3.4) Rapport d'orientation budgétaire

4^ème Partie : Travaux d’infrastructure et de bâtiments – Damien FRENOY
4.1) Réaménagement de quais bus - Acquisition partielle de la parcelle BW680P située 357 rue marceline à Douai (Lycée Albert Châtelet)