Comité du 19 juin 2019

Heure de début : 19h00
Lieu : Salle polyvalente de la Maison des Associations de la Clochette - 163 avenue Gounot 59500 DOUAI

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 27 mars 2019        
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l'article L 5211.10
1.3) Information sur les délégations au bureau Syndical en vertu de l'article L 5211.10
1.4) Délibération fixant les conditions de prise en charge du compte personnel de formation, du bilan de compétences et de la validation des acquis de l'expérience
1.5) Convention relative au financement par la Région du Transport Scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD
1.6) Convention relative à l'organisation et au financement du Transport Scolaire et des dessertes urbains par le réseau régional dans le ressort du SMTD

2^ème Partie : Evolution de l'offre de transport – Robert STRZELECKI
2.1) Extension du réseau de lignes régulières et services scolaires et création d'une nouvelle agence commerciale
2.2) Information complémentaire aux annexes à la note relative à l'extension du réseau
2.3) Modification de la desserte du TAD'eveole
2.4) Demande d'arrêt de bus Quartier Saint Charles à Flines les Râches

3^ème Partie : Etude de la Ligne 2 du BHNS –  Nadia BONY
3.1) Modification de la desserte de la Ligne 2

4^ème Partie : Mobilité – Remi VANANDREWELT
4.1) Elargissement du périmètre d'application de la délibération n°2017.6.2.2 instaurant le principe de subventionnement aux communes d'actions inscrites au PDU
4.2) Mise en place d'un service de location de Vélos à Assistance Electrique

5^ème Partie : Commandes publiques – Maryline LUCAS
5.1) Avenant n°1 au marché public n°2018-36 relatif à l'exploitation du réseau de transport en commun "eveole" et assistance à maitrise d'ouvrage

6^ème Partie : Communication et affaires juridiques – Christophe DUMONT
6.1) Semaine de la Mobilité 2019 - Jourée de gratuité du réseau eveole
6.2) Semaine de la mobilité 2019 - Organisation évènementielle

7^ème Partie : Finances – Youssef MANHAB
7.1) Approbation du compte de gestion 2018 (Budget principal et Budget annexe transport)
7.2) Compte administratif 2018
7.3) Affectation du résultat 2018
7.4) Budget supplémentaire 2019
7.5) Cession et sortie d'inventaire
7.6) Soutien financier à l'APF France Handicap
7.7) Dépenses à imputer aux comptes 6232 et 6257

8^ème Partie : Travaux d'infrastructure et de bâtiments – Damien FRENOY
8.1) Renforcement de la dépense incendie à proximité de la station carburant située à l'arrière du dépôt eveole (240 boulevard Pasteur - GUESNAIN)