Comité du 27 mars 2019

Heure de début : 19h00
Lieu : Salle des fêtes de la Mairie - Hôtel de Ville - Place André Bordeu 59119 WAZIERS

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 6 février 2019        
1.2) Modification du calendrier des assemblées du SMTD pour l’année 2019    
1.3) Modification statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités         

2^ème Partie : Mobilité – Rémi VANANDREWELT
2.1) Plateforme Mobilité - Bilan 2018
2.2) Guide Mobilité 2019

3^ème Partie : Commande public –  Maryline LUCAS
3.1) Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission d’archivage

4^ème Partie : Communication et Affaires juridiques – Christophe DUMONT
4.1) Avenant à conclure à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au controle de légalité
4.2) Evolution statutaire du SMTD – Extension de périmètre à toutes les communes membres de la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent

5^ème Partie : Finances – Youssef MANHAB
5.1) Budget primitif 2019

6^ème Partie : Travaux d’infrastructure et de bâtiments – Damien FRENOY
6.1) Avenant n°6 à la convention de mise en souterrain des réseaux électriques basse tension et de communications électriques